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Marques déposées par ECL (SARL
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"MEDICAL SYSTEM"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"MEDICAL SYSTEM"
ECL (SARL.)

Numéro de dépôt :
1565764
Date de dépôt :
13/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/1999

Présentation de la marque "MEDICAL SYSTEM"

Déposée le 13 octobre 1989 par ECL (SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "MEDICAL SYSTEM" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ECL (SARL.), domicilié(e) 2 rue des Ecoles, 43400 LE CHAMBON-sur-LIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque "MEDICAL SYSTEM" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "MEDICAL SYSTEM" est expirée depuis le 13 octobre 1999.

ECL (SARL a également déposé les autres marques suivantes : "EASE"


ECL (SARL.) - 2 rue des Ecoles, 43400 LE CHAMBON-sur-LIGNON - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Matériel électronique à usage médical et paramédical, orienté en physiothérapie